Un pays qui n’est pas constructible peut-il y vivre ? Quelles mesures administratives faut-il prendre ? Quelles sont les étapes pour rendre votre propriété conforme ? MAISON ALSEBAT vous allume.
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Plan de l'article
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Qu’ est-ce qu’une terre d’élevage ?
Tout d’abord, le maintien d’un pays consiste à fournir les connexions et les réseaux nécessaires pour assurer un confort matériel optimal pour les futurs résidents.
En outre, les terres aménagées doivent être connectées aux réseaux d’eau potable, aux réseaux d’assainissement, à l’électricité, au téléphone, au gaz, etc., mais doivent également être accessibles via le réseau routier.
Ainsi, les terres cultivées sont vendues plus chères que les terres non desservies.
Qu’ est-ce qu’un terrain constructible ?
Un terrain constructible est désigné comme tel si ses caractéristiques répondent aux critères techniques et juridiques qui sont adaptés pour le constructible.
Pour déterminer si la parcelle est constructible, il est nécessaire d’aller à la mairie pour consulter le plan d’aménagement local (PLU).
Nous vous donnerons également toutes les clés pour choisir votre terrain à bâtir correctement .
Faire un terrain constructible : quelles étapes administratives ?
terrains non constructibles peuvent être ceci après une décision des autorités municipales ou une révision des termes de PLU. Ce dernier détecte quatre types de zones : Les
- Zones constructibles urbaines (U)
- Surfaces constructibles (AU)
- Les terres agricoles (A) ne peuvent inclure qu’une infrastructure publique ou agricole.
- Les zones forestières et naturelles (N) préservées et donc non constructibles.
Afin d’obtenir un permis de construire, il est nécessaire de contacter la mairie pour obtenir un certificat d’urbanisme préopérationnel.
Ce dernier comprend toutes les conditions pour la construction de la parcelle. Après avoir étudié ce dernier par des experts, le verdict tombe et le statut du pays change ou non.
Toutefois, tant que ce dernier n’est pas déclaré constructible, il ne peut être entretenu et destiné à des bâtiments privés tels que des maisons unifamiliales.
En fait, par conséquent, il est nécessaire d’attendre que les droits de construction soient obtenus.
Comment faire un terrain qui est devenu constructible ?
Pour rappel, un promoteur ou promoteur immobilier est tenu de ne proposer que des terrains gérés à la vente. Cette question concerne donc le terrain acquis par des particuliers ou des agences immobilières.
Connectez votre pays au réseau d’eau
Tout d’abord, il s’agit de connecter le réseau d’eau à votre pays.
Au début des travaux, il y a une demande pour Permission requise pour la mairie par un formulaire spécial. Une deuxième demande doit être soumise à la Société d’Aménagement Urbain et Rural (SAUR) avec le plan de mise en œuvre souhaité pour le compteur d’eau.
Après un diagnostic technique, les experts du SAUR déterminent la faisabilité du projet et font une première estimation.
Le travail effectué peut prendre jusqu’à un mois, et le prix dépend de votre emplacement.
A savoir, les travaux sur les routes publiques sont effectués par la municipalité.
Connectez votre pays au réseau d’assainissement
Afin de connecter le sol à l’égout, vous devez demander à votre hôtel de ville qui effectuera les travaux sur la route publique. Ceux qui sont exécutés sur votre propriété restent de votre responsabilité.
Pour l’assainissement individuel, il est d’usage d’obtenir un permis municipal et le Projet validé par le Service Public d’Assainissement Non Collectif (SPANC)
Connectez votre pays au réseau électrique
Avec ENEDIS cette fois-ci, il est nécessaire de soumettre votre demande avec tous les documents justificatifs et une copie de votre permis de construire.
Après avoir terminé vos études, vous recevrez une offre pour valider et vérifier la conformité requise pour travailler avec le fournisseur sélectionné.
Il s’agit également de connecter votre pays au réseau de gaz et de téléphone pour obtenir un terrain entièrement desservi avec un confort optimal.
En conclusion, la réponse est non : vous ne pouvez pas maintenir un terrain non constructible à l’exception de cas spéciaux tels que la vie dans des appartements mobiles ou déconstructifs.
Chez MAISON ALSEBAT, nous offrons toujours des terrains constructibles et déjà gérés pour votre future maison familiale.
Pour Pour plus d’informations, veuillez nous contacter par email : communication@alsebat.com ou visitez notre bureau à Neufchâteau, Saint-Dizier Oufleville-devant-Nancy.
