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La RSA est une aide payée par le CAF aux personnes à faible revenu. Au 1er janvier 2016, il y avait deux formes : l’activité RSA, qui a été remplacée par l’activité de primes (fusion de la prime à l’emploi et de l’activité RSA), et l’assiette RSA, qui reste inchangée. Il est toujours possible d’en bénéficier dans les mêmes conditions qu’auparavant. Pour plus d’informations, consultez notre page de socket RSA.
revenus de Solidarité active sont payés mensuellement à une date précise, qui est déterminée selon le calendrier officiel de paiement de la RSA Les . Il intervient généralement autour du 5 de chaque mois.
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Toutefois, les récepteurs peuvent éprouver un retard dans l’ASR. Plusieurs raisons valables peuvent expliquer cela comme une déclaration trimestrielle des ressources tardives ou un Délai de traitement bancaire. Il se peut aussi que la CAF n’ait pas effectué le paiement par inadvertance ou en fonction des renseignements contenus dans votre dossier.
Si vous remarquez un paiement tardif de la LSF, vous devez vous assurer que votre dossier des FAC est à jour. Si c’est le cas, suivez les quelques conseils que nous décrirons en détail dans cet article.
Retard de la LSF : Raisons du non-paiement du LSF
Le RSF est payé mensuellement pour une période de 3 mois. Un retard de RSA peut être observé ce trimestre, mais aussi à la fin de cette période lorsque de nouveaux frais sont payés . Cela s’explique par le fait que le bénéficiaire n’a pas pris certaines mesures à temps ou que le paiement n’a pas encore été effectué par la Banque.
Voici les Raisons qui pourraient expliquer un défaut de RSA :
- Retard de votre retour sur investissement trimestriel : Vous pouvez utiliser le nom DTR pour recevoir de nouveaux droits après la période de trois mois. Si elle ne se produit pas avant le dernier jour du mois du transfert (par exemple, pour le paiement le 5 juin, juillet et août, la déclaration trimestrielle doit être faite avant le 31 août), votre demande sera perdue pour le mois suivant (dans notre exemple, septembre). Le LSF n’est pas rétroactif, le premier paiement du trimestre entrera en vigueur dans le mois suivant votre retour des ressources.
- Délai de traitement par votre banque : selon les institutions bancaires, parfois quelques jours entre le paiement de la CAF et le paiement réel sur votre compte sont nécessaires. Il varie généralement entre 2 et 3 jours ouvrables.
- Problème de mise à jour de votre dossier : Les FAC peuvent avoir besoin de renseignements supplémentaires sur votre dossier pour vérifier votre admissibilité. Dans ce cas, nous vous recommandons fortement de vous rendre à votre compte FAC ou de communiquer avec vos FAC dès que possible (voir ci-dessous).
- Suspension de la RSA : Le bénéficiaire de la RSA est soumis à des obligations à l’image de tous les demandeurs d’emploi telles que la recherche active d’un emploi, la réalisation d’entretiens avec son consultant, en tenant compte du Projet Personnalisé d’Accès à l’Emploi (PPAE), qui est associé à son orateur. En cas de non-respect de ses obligations, le président du Conseil élargi peut demander une suspension de la LSF. Dans ce cas, vous serez averti par courrier.
- Problème technique découlant des FAC : Cela peut être se produisent très rarement et reste la raison la plus improbable de retard RSA.
Que faire en cas de retard de paiement RSA : Quelques conseils
Personne n’est à l’abri des retards de paiement de la LSF . Tout d’abord, il convient de rechercher la source du retard afin de pouvoir réagir aussi bien que possible. Il vaut mieux attendre quelques jours pour voir si le paiement apparaît sur votre compte bancaire. Si vous n’avez rien reçu :
- Si vous n’avez pas soumis votre relevé trimestriel à temps, vous ne pourrez pas recevoir de virement pour le mois suivant. Cependant, remplissez là dès que possible pour recevoir de nouveaux frais payés par mois, suivez votre DTR. Si votre rapport sur les ressources est en retard , il est préférable de le faire dans votre espace personnel dans votre compte des FAC afin qu’il soit pris en compte le plus tôt possible. Cela est également possible par la poste, mais les délais de traitement sont beaucoup plus longs.
- Vérifiez votre compte FAC : Vous pouvez consulter votre dossier des FAC en ligne à l’adresse https://wwwd.caf.fr/wps/portal/. En saisissant votre code postal, votre numéro de destinataire et votre code secret, vous pouvez consulter toutes les demandes des FAC pour compléter votre dossier. Vous pouvez également vérifier que les FAC ont effectué un paiement au RSF pour ce mois.
- Contactez votre banque : Il est possible de vérifier auprès de votre banque si le paiement RSA a été effectué. Vous pouvez vous indiquer quand le paiement prendra effet sur votre compte.
- Communiquez avec les FAC : Si vous ne comprenez pas pourquoi vous n’avez pas reçu votre paiement au titre du RSA ou si vos droits ont été suspendus, vous devez communiquer avec les FAC dès que possible. Vous pouvez les joindre par téléphone. Pour connaître le numéro que vous voulez composer en fonction de votre ministère, vous pouvez consulter le répertoire des FAC ici. Une autre option consiste à le faire en utilisant le formulaire de contact dans votre espace personnel en ligne (vous pouvez également l’utiliser pour conserver un dossier écrit de votre correspondance) ou aller directement à une agence pour rencontrer un conseiller.
Si le délai de la LSF n’est pas votre faute, signalez-le aux FAC dès que possible . Dans ce cas, si elle vous est due, la LSF sera payée une fois, si elle vous est due, votre situation connue et réglementée par les FAC. Si le retard de RSA est due à vous (explication en dehors du temps), vous ne pouvez recevoir de nouveaux paiements que le mois suivant votre DTR.
En cas de suspension, la procédure est plus sévère . Vous pouvez envoyer une lettre (de préférence avec accusé de réception recommandé) au président de l’Expandie. En cas de réponse négative, vous avez la possibilité de faire appel auprès du Tribunal administratif. Pour vous aider dans vos étapes, consultez un modèle de lettre de candidature sur cette page.
